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Boëseghem
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
01/04/2026

- Indemnité des élus

- Délégations du conseil municipal au maire

- Désignation des délégués TE Flandre (Territoire d’Energie Flandre)

- Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Dunkerque du SIDEN-SIAN au titre de la compétence DECI (Défense Extérieure contre l’Incendie)

- Taux des contributions directes

- Commission des Impôts Directs

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
-
Indemnité des élus
-
Délégations du conseil municipal au maire
-
Désignation des délégués TE Flandre (Territoire d’Energie Flandre)
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Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Dunkerque du SIDEN-SIAN au titre de la compétence DECI (Défense Extérieure contre l’Incendie°
-
Taux des contributions directes
-
Commission des Impôts Directs
-
Questions diversesORDRE DU JOUR :
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Indemnité des élus
-
Délégations du conseil municipal au maire
-
Désignation des délégués TE Flandre (Territoire d’Energie Flandre)
-
Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Dunkerque du SIDEN-SIAN au titre de la compétence DECI (Défense Extérieure contre l’Incendie°
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Taux des contributions directes
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Commission des Impôts Directs
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Questions diverses